Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
Cuvée Saint Adrien
Numéro de dépôt :
96634091
Date de dépôt :
10/07/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque Cuvée Saint Adrien
Déposée le 10 juillet 1996 par la société La Clairette d'ADISSAN Coopérative de Vinification d'ADISSAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Cuvée Saint Adrien »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
La Clairette d'ADISSAN Coopérative de Vinification d'ADISSAN a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 28 septembre 1999 - Rejet total n°285571 - Publication le 16 août 1996 au BOPI 1999-09-28